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Pour la bonne conduite et le bon fonctionnement de notre forum

 
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wiibee
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Messages: 41
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MessagePosté le: Dim 3 Avr - 17:11 (2011)    Sujet du message: Pour la bonne conduite et le bon fonctionnement de notre forum Répondre en citant

1. OBJET

• Ce forum a pour but de permettre aux internautes de témoigner de leurs expériences et de leurs points de vue sur tout thèmes confondus, sur les jeux vidéos ainsi que d'échanger leurs avis.
• Pour assurer la bonne fonctionnalité de ce forum, nous nous réservons donc le droit de supprimer tout message pouvant entraver le respect de ce règlement.


2. RESPONSABILITÉ


• L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
• En cas de non respect de ce règlement et des lois en vigueur en France et dans la Communauté européenne, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles prévues à cet effet.

3. RESTRICTIONS


Sont prohibés :

• les messages contenant des critiques et opinions non fondées et non argumentées.
• les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, homophobes, pornographiques, purement gratuits ou usurpant l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l’intégrité de la personne ou d'un organisme.
• les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l’autorisation des personnes concernées.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif voire même privée est strictement interdite sans autorisation.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Nul n'est censé ignorer la loi. La charte est clairement lisible et accessible. Donc aucune excuse du style "je ne savais pas" ne sera acceptée. Toute personne postant sur ce forum est donc supposée avoir pris connaissance de ces règles.

Aucune allusion ou lien au warez ou assimilés tels peer2peer, Edonkey, emule et autres joyeusetés du genre ou bien encore demandes et offres de Crack No CD avec ou sans lien ne seront tolérés.
le forum n'est en aucun cas l'endroit pour demander ou d'échanger des fichiers de ce type. (a moins d'en être l'auteur à part entière et acceptant le partage de ses créations.)

4. RÈGLES DE GESTION

Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans ce règlement :

• Le staff TGk. se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation : nous vous rappelons en effet que l'exploitant peut avoir à répondre devant la justice du contenu des messages publiés.
• Le staff TGk. préviendra l'auteur par message privé de cette modification ou suppression, dans la mesure du possible.
• Le simple but de poster pour faire de l'auto-promotion sans participer à la vie du forum, entraînera la suppression des messages concernés en guise de premier avertissement. A la seconde tentative, le compte membre sera supprimé.

Dans le cas où un auteur récidiverait :

• Le staff TGk. adressera un message d’avertissement à l'auteur.

En cas de non respect de cet avertissement :

• Le staff TGk. se réserve la possibilité d'interdire définitivement l'auteur de toute nouvelle publication sur ce forum.

Nous vous rappelons que les messages postés sur ce forum font l'objet d'un traitement automatique doublé d'une veille assurée par notre équipe.
Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés.


4. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS


Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

J'ajoute, que tout problème interne ne dépendant pas du publique, par échange de messages privés, ne peut faire l’objet de mesures que sur la démonstration de preuves exactes.
A savoir que nous ne pouvons pas intervenir sur n’importe quels problèmes car nous n’avons pas vocation de régler les litiges entre membres. Seul les cas les plus graves, comme les menaces, qui, espérons n’auront pas lieu, seront pris en compte.

Cordialement, le staff TGk.


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MessagePosté le: Dim 3 Avr - 17:11 (2011)    Sujet du message: Publicité

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